Où êtes-vous...?

Vous aménagez un véhicule pour le loisir ou bien vous avez décidé de créer votre foodtruck ! Vous êtes au bon endroit.
Vous avez acheté un véhicule aménagé à l'étranger et vous voulez le faire immatriculé en France, la DREAL vous demande un contrôle de conformité. Vous êtes au bon endroit.

Pourquoi ce site ?

Le pourquoi de ce site est simple.
J'ai accompagné plusieurs personnes ou entreprises dans cette "aventure" réglementaire dans plusieurs domaines (gaz, ventilations, issues de secours notamment).
Et malheureusement, on se sent souvent seul !
Pire les renseignements glanés ici ou là sont erronés assez souvent !
C'est pour cela que j'ai décidé de faire ce site. Je n'y traite que quelques chapitres mais pour ceux-là vous y verrez au moins plus clair !
Je n'ai qu'un souhait : vulgariser ces obligations réglementaires pour les rendre plus lisibles.

Il existe déjà des sites !

Oui mais en me promenant sur le net, j'ai pu voir que bon nombre de ces sites donnent des informations incorrectes en essayant d'être précis là où les bases réglementaires ne le sont même pas; des références de textes qui sont obsolètes depuis plus de 15 ans pour certains !

Vous voulez me vendre un contrôle ?

Non, l'objectif de site n'est pas là.
Mais son but principal, c'est d'essayer de vous aider à passer des controles de conformité que vous aurez à faire pour votre véhicule.

Pourquoi ces contrôles ?

Les raisons sont diverses.
La majorité des demandes normatives se font par (ou à cause!) de tiers.

Un camping-car immatriculé à l'étranger que je souhaite faire immatriculer en France
--> DREAL
Une caravane immatriculée à l'étranger que je souhaite faire immatriculer en France
--> DREAL
Un fourgon, un foodtruck que j'ai aménagé et que je souhaite faire immatriculer en France
--> DREAL
Un foodtruck que je souhaite assurer
--> Assureurs
Un foodtruck, un mobil-home pour le lequel on me demande une attestation de contrôle
--> Propriétaire d'emplacement ou municipalité

Enfin la démarche peut aussi être personnelle: mes travaux sont-ils bien faits ?
Dans tous les cas, votre véhicule devra répondre à une ou plusieurs références réglementaires.
C'est là qu'interviennent des organismes de contrôle qui vont devoir appliquer les normes afférant à votre véhicule.

Qui sont ces organismes ?

Ca dépend ! Certains organismes font tous ces contrôles, d'autres une partie seulement.
Pour les Véhicules Habitables de Loisirs, plus d'une dizaine de sociétés étaient présentes auparavant.
Aujourd'hui, l'association Qualigaz (créée en 1990) et une société (Bureau Veritas qui est une société anonyme de droit français) sont agréées par l'arrêté du 6 décembre 2011.
Pour un foodtruck, seule l'association Qualigaz fait ce type de contrôle à ma connaissance.

Quel est votre cas ?

• Vous aménagez un fourgon alimentaire professionnel, on vous demande un contrôle sur votre ligne gaz, c'est ici .


• Vous importez un véhicule habitable de loisirs (caravane, camping-car), on vous demande une attestation de conformité, c'est ici .


• Vous aménagez un fourgon pour le transformer en véhicule habitable pour le loisir, on vous demande une attestation de conformité, c'est ici .
  

C'est quoi ces normes ?

Tout d'abord comprenez que le droit français est très clair.
Les textes de loi (loi, codes, arrêtés, décrets, avis...) sont votés par nos représentants et sont consultables par tous et donc gratuit : nul n'est censé ignorer la loi ! Exemple
Pour les normes, c'est différent. Ce sont des règles de l'art écrites par la profession correspondante (entreprises, syndicats, organismes de contrôle, bureaux d'études...) et elles ne sont pas libres de droit donc très souvent payantes. Exemple sur le site de l'AFNOR, la NF EN 721

Quelles sont les normes qui me concernent ?

Un pack de ces normes sont dans le guide ici ou spécifique aux camping-cars là (auteur UNIDVL), n'hésitez pas à vous les procurer si ces normes vous concernent.
Attention, petit rappel et non des moindres ! Ce sont toutes des normes "européannisées" et donc elles prévalent sur les normes nationales comme la NFS56-200 qui est donc devenue obsolète !

Vous allez me les donner ?

Justement non !
Mon but est de vous donner des exemples pour que vous ayez un autre regard sur les travaux et aménagements à faire.
En gros : "si vous faites ça ou ça, ça devrait bien se passer"
Si vous souhaitez rentrer dans les détails, munissez-vous des textes règlementaires.